Jeudi 16 Juillet 2026
Conseil Municipal du 16 Juillet 2026
Réunion du Conseil Municipal le Jeudi 10 Juillet 2026 à 18h30
en salle du Conseil Municipal de la Mairie de SAINT-NABORD
en salle du Conseil Municipal de la Mairie de SAINT-NABORD
L'ordre du jour sera le suivant :
1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 05 juin 2026 ;
2. Règlement intérieur du Conseil Municipal 2026-2032 ;
3. Autorisation à donner au Maire en vue de la signature d'une convention de mise à disposition précaire et révocable d'un local communal à l'usage des Minorités Municipales ;
4. Autorisation à donner au Maire en vue de la signature d'une convention de prestations de services avec la Communauté de Communes de la Porte des Vosges Méridionales – Régie des eaux ;
5. Délégation de pouvoirs du conseil municipal au Maire – Modification ;
6. Liaisons douces à Ranfaing - Autorisation à donner au Maire de lancer et conclure le marché ;
7. Requalification de la Rue du Général De Gaulle - Avenant n°1 au marché de maitrise d'oeuvre en vue de « création d'un pôle médical et l'aménagement de ses abords » ;
8. Acquisition sur l'Indivision HAIRAYE des parcelles forestières cadastrées C48, 51 et 857 pour une surface totale de 13 006 m² et soumission au régime forestier ;
9. Acquisition sur l'indivision GALMICHE de la propriété sise 2 rue des Ravines ;
10. Transformation de postes suite à réussite au concours ;
11. Création d'un poste à pourvoir par un contrat d'apprentissage afin de renforcer le service « Communication » ;
12. Décisions modificatives de crédits n°02 et 03 sur le budget communal ;
13. Indemnité représentative de logement des instituteurs – Fixation du taux pour l'exercice 2025 ;
14. Subvention exceptionnelle au profit de l'association GESN Canoë-Kayak dans le cadre de l'organisation d'un championnat d'Europe ;
Questions diverses.
1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 05 juin 2026 ;
2. Règlement intérieur du Conseil Municipal 2026-2032 ;
3. Autorisation à donner au Maire en vue de la signature d'une convention de mise à disposition précaire et révocable d'un local communal à l'usage des Minorités Municipales ;
4. Autorisation à donner au Maire en vue de la signature d'une convention de prestations de services avec la Communauté de Communes de la Porte des Vosges Méridionales – Régie des eaux ;
5. Délégation de pouvoirs du conseil municipal au Maire – Modification ;
6. Liaisons douces à Ranfaing - Autorisation à donner au Maire de lancer et conclure le marché ;
7. Requalification de la Rue du Général De Gaulle - Avenant n°1 au marché de maitrise d'oeuvre en vue de « création d'un pôle médical et l'aménagement de ses abords » ;
8. Acquisition sur l'Indivision HAIRAYE des parcelles forestières cadastrées C48, 51 et 857 pour une surface totale de 13 006 m² et soumission au régime forestier ;
9. Acquisition sur l'indivision GALMICHE de la propriété sise 2 rue des Ravines ;
10. Transformation de postes suite à réussite au concours ;
11. Création d'un poste à pourvoir par un contrat d'apprentissage afin de renforcer le service « Communication » ;
12. Décisions modificatives de crédits n°02 et 03 sur le budget communal ;
13. Indemnité représentative de logement des instituteurs – Fixation du taux pour l'exercice 2025 ;
14. Subvention exceptionnelle au profit de l'association GESN Canoë-Kayak dans le cadre de l'organisation d'un championnat d'Europe ;
Questions diverses.